Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions définissent les droits et obligations de la boutique L’étoffe de Lili et de ses clients dans le cadre de la vente en ligne de produits artisanaux personnalisés et faits main.

En passant commande, le client accepte sans réserve ces conditions.

2. Produits

Tous les articles proposés sont fabriqués à la main, et certains sont personnalisables selon vos choix (tissus, broderie, tailles…).

Chaque création est unique, et de légères différences peuvent apparaître par rapport aux photos.

Produits personnalisés :

Confectionnés selon vos spécifications
Non repris, non échangés, non remboursables, sauf défaut ou erreur de fabrication

Produits standards :

Non personnalisés, déjà réalisés
Éligibles au droit de rétractation (14 jours après réception)

3. Commande

La commande est confirmée après validation du paiement.
Pour les produits personnalisés, une validation par le client de la personnalisation peut être demandée avant fabrication.
Les informations fournies par le client doivent être exactes et complètes.

4. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros et sont nets de TVA, conformément à la franchise en base (article 293 B du Code Général des Impôts).
Les frais de livraison sont indiqués séparément et ajoutés au total.
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site (Apple Pay, etc.).
Le paiement est sécurisé et conforme aux standards en vigueur.

5. Livraison

Les délais de livraison sont indicatifs et commencent après validation du paiement.
Les produits sont expédiés à l’adresse fournie par le client.
Les retards dus aux transporteurs ne peuvent engager la responsabilité de la boutique.
Le client est invité à vérifier l’état du colis à la réception et à signaler tout dommage immédiatement.

6. Droit de rétractation

Pour les produits personnalisés, conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation :

“Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.”

Pour les produits non personnalisés, le client dispose de 14 jours après réception pour exercer son droit de retour (voir Politique de retour et remboursement).

7. Retours et remboursements

Les conditions de retour et de remboursement sont détaillées dans la politique correspondante.
Les frais de retour sont généralement à la charge du client, sauf en cas d’erreur ou de défaut constaté.

8. Responsabilité

La boutique s’engage à fournir des produits conformes à la description.
La responsabilité de la boutique ne peut être engagée en cas d’usage inapproprié du produit, de dommages dus au transport ou de choix inadaptés par le client (taille, tissu, personnalisation).

9. Propriété intellectuelle

Les textes, photos et créations publiés sur le site restent la propriété de L'étoffe de Lili
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

10. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de la commande, conformément à la Politique de confidentialité et au RGPD.